Actualités


26/01/2016

REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : ORGANIGRAMME DES SERVICES

Directeur Général des Services : Thierry COQUIL

- Pôle Planification Stratégique et Développement Soutenable : Alix ROCHE, Directrice Générale Adjointe
- Pôle Innovation - Economie - Formation : Thierry FELLMANN, Directeur Général Adjoint
- Pôle Jeunesse et Citoyenneté : Christelle PRIOUX VIDAL, Directrice Générale Adjointe
- Pôle Aménagement du Territoire et Transport : Jacques LEGAIGNOUX, Directeur Général Adjoint
- Pôle Europe et International : Philippe CICHOWLAZ, Directeur Général Adjoint
- Pôle Ressources : Gaëlle GUEGUEN, Directrice Générale Adjointe
Retrouvez l'organigramme complet sur :

http://www.regionpaca.fr/la-region/organigramme-des-services.html

26/01/2016

REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR : DELEGATIONS DES ELUS

Président : Christian ESTROSI

- 1re vice-président : Renaud Muselier en charge de la coordination des politiques publiques et des fonds européens
- 2e vice-présidente : Chantal Eyméoud en charge des Entreprises, l'artisanat, l'économie de montagne
- 3e vice-président: Julien Aubert en charge des Finances et de la rationalisation des dépenses
- 4e vice-présidente : Françoise Bruneteaux en charge de l'Économie numérique et des nouvelles technologies
- 5e vice-président : Bernard Deflesselles en charge des Relations internationales et la coopération
- 6e vice-présidente : Éliane Barreille en charge de la Ruralité et le pastoralisme
- 7e vice-président : Yannick Chenevard en charge de l'Emploi et la formation
- 8e vice-présidente : Sophie Joissains en charge de la Culture et le patrimoine
- 9e vice-président : Philippe Vitel en charge des Traditions et de l'identité régionales
- 10e vice-présidente : Maud Fontenoy en charge du Développement durable de l'énergie et de la mer
- 11e vice-président : Philippe Tabarot en charge des Transports
- 12e vice-présidente : Caroline Pozmentier en charge de la Prévention de la délinquance et de la sécurité
- 13e vice-président : Roger Didier en charge de l'Aménagement du territoire et logement
- 14e vice-présidente : Sonia Zidate en charge des Solidarités
Retrouvez la liste des 14 vice-présidents sur le site de la région PACA.

http://www.regionpaca.fr/actualites/detail-actualite/article/la-composition-de-la-commission-permanente.html

26/01/2016

LA DEMOGRAPHIE DE LA NOUVELLE REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON / MIDI PYRENNEES

Avec 5,7 Milions d'habitants,la région LRMP représente 8,7% de la population française et se situe au 4ème rang des régions française. Elle possède le plus fort dynamisme démographique (+ 1,0 % par an / 53 000 habitants supplémentaires entre 2008 et 2013) des régions de France métropolitaine après la Corse (+ 1,1 %).
Le Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées est la 19e région par son nombre d'habitants parmi les 81 régions des pays européens les plus peuplés. Parmi les régions de plus de cinq millions d'habitants, le Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées bénéficie d'une des démographies les plus dynamiques d'Europe entre 2008 et 2013. Seul le Grand Londres connaît une croissance démographique plus soutenue (+ 1,5 % par an contre + 1,0 % en LRMP).

http://www.insee.fr/fr/themes/document.asp?reg_id=32&ref_id=23890

DateFichier
26/1/2016inseeanalyses-lrmp-n2.pdf

Carte_demographie_des _regions.png
Inversion du sens de défilement

26/01/2016

PLAN DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS ISSUS DU BTP DES BOUCHES DU RHONE

Le projet Plan de Prevention et de Gestion des Déchets issus du BTP des Bouches du Rhône(2014-2026) sera en enquête publique du 8 juin au 10 juillet 2015.
Il est d'ores et déjà consultable et téléchargeable sur le site du Conseil Général des Bouches-du-Rhône.

http://www.cg13.fr/le-13-en-action/environnement/les-dispositifs/le-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-du-btp/

26/01/2016

L'ORGANISATION TERRITORIALE DE LA REGION LRMP

l'organisation des cinq directions (DIRECCTE, DREAL, DRAAF, DRJSCS, DRAC) en système bi-site spécialisés. Elles comprendront une vingtaine de pôles métiers répartis à parité entre Toulouse et Montpellier. Le directeur régional des affaires culturelles et le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale seront localisés à Montpellier. Le directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, le directeur régional de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt et le directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du Logement seront localisés à Toulouse.
L'Organisation proposée pour la future DREAL LRMP se répartie entre 6 directions (3 à Toulouse et 3 à Montpellier): Risques industriels (Toulouse); Risques naturels (Montpellier); Transports (Toulouse); Écologie (Montpellier); Développement durable (Toulouse); Aménagement (Montpellier); Le secrétariat général à Toulouse et le service support mutualisé à Montpellier.

http://www.prefectures-regions.gouv.fr/languedoc-roussillon-midi-pyrenees/Region-et-institutions/Organisation-administrative-de-la-region/Organisation-territoriale-de-l-Etat/Les-decisions-du-Conseil-des-ministres-du-31-juillet-2015

L-administration-territoriale-de-l-etat_imagelarge.jpg
Inversion du sens de défilement

26/01/2016

LA COMPETENCE DES REGIONS ET DEPARTEMENTS - LOI NOTRE

- Les treize grandes régions créées en métropole ont compétence sur le développement économique, l'aménagement du territoire, la formation professionnelle, la gestion des lycées et les transports, y compris les transports scolaires(hos zones urbaines). Elles pourront jouer un rôle de coordination en matière d'emploi, mais sans toucher aux prérogatives du Pôle emploi, et auront un rôle moteur en matière d'environnement.
- Les départements gardent la gestion des collèges, des routes et de l'action sociale.
- La culture, les sports, le tourisme, l'éducation populaire et les langues régionales relèveront à la fois des régions et des départements. Les ports pourront relever, selon les cas, d'un type ou d'un autre de collectivité territoriale.
- Les deux départements et la région de Corse fusionneront à compter du 1er janvier 2018 dans une collectivité unique.

Retrouvez l'ensemble des documents officiel du nouveau SDAGE à l'adresse suivante :

http://www.challenges.fr/politique/elections-regionales/20150729.CHA8246/region-departement-commune-qui-s-occupe-de-quoi-desormais.html#Comp%C3%A9tences%20d%C3%A9partements

26/01/2016

NOUVEAU SDAGE DU BASSIN RHONE-MEDITERRANEE EN VIGUEUR

Le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux du bassin Rhône-Méditerranée a été approuvé par l'arrêté publié le 3 décembre 2015 au Journal officiel de la République française.
Il est entré en vigueur le 4 décembre 2015.
Retrouvez l'ensemble des documents officiel du nouveau SDAGE à l'adresse suivante :

http://www.rhone-mediterranee.eaufrance.fr/gestion/sdage2016/docs-officiels.php

26/01/2016

DECLARATION ICPE : MISE EN PLACE D'UN SERVICE DE TELESERVICE

Suite à la parution du décret n° 2015-1614 du 9 décembre 2015 modifiant et simplifiant le régime des installations classées pour la protection de l'environnement et relatif à la prévention des risques et l'arrêté ministériel du 15 décembre 2015 relatif à la dématérialisation de la déclaration des installations classées pour la protection de l'environnement et à l'usage des formulaires Cerfa, cette mesure de modernisation administrative est eentré en vigueur le 1er janvier 2016.
Le déclarant fait sa déclaration en ligne sur service-public.fr : ACCESSIBLE A COMPTER DE FIN JANVIER 2016 ;
Il bénéficie de formulaires homologués Cerfa et d'une assistance en ligne ;
Il reçoit immédiatement la preuve de dépôt de la déclaration par voie électronique ;
- elle est mise à disposition sur le site internet de la préfecture pendant une durée minimale de 3 ans ;
- elle est transmise au maire de la commune concernée par le projet.
Les données sont transmises dans chaque préfecture au guichet unique chargé des déclarations ICPE.
La préfecture échange avec le déclarant par voie électronique (ou par courrier selon de choix fait par le déclarant : cette mention figure sur la preuve de dépôt ).
Les arrêtés de prescriptions générales et les arrêtés de prescriptions particulières applicables à l'exploitant sont mis à disposition sur le site internet de la préfecture.
Toutefois, le déclarant peut continuer à faire une déclaration « papier » en utilisant les formulaires Cerfa homologués jusqu'au 31 décembre 2020. Dans ce cas, il reçoit la preuve de dépôt dans un second temps.
Pour en savoir + :

http://www.installationsclassees.developpement-durable.gouv.fr/Mise-a-disposition-d-un.html

26/01/2016

REGION LANGUEDOC-ROUSSILLON-MIDI-PYRENEES : DELEGATIONS DES ELUS

Présidente : Carole DELGA

- 1re vice-présidente : Sylvia Pinel en charge de l'Aménagement du territoire, des TIC et des politiques contractuelles.
- 2e vice-président : Damien Alary, en charge de l'Attractivité régionale et des relations internationales.
- 3e vice-président: Agnès Langevine en charge de la Transition écologique et énergétique, de la biodiversité, de l'économie circulaire et des déchets.
- 4e vice-président :Didier Codorniou en charge de l'Économie maritime, du littoral et des aéroports.
- 5e vice-présidente Nadia Pellefigue en charge du Développement économique, de la recherche, de l'innovation et de l'enseignement supérieur.
- 6e vice-président : Jean-Luc Gibelin en charge des Mobilités et infrastructures transports.
- 7e vice-président : Kamel Chibli en charge de l'Éducation, de la Jeunesse et du Sport.
- 8e vice-présidente : Béatrice Négrier en charge de l'Emploi, de la formation professionnelle et de l'Apprentissage.
- 9e vice-président : Vincent Labarthe en charge de l'Agriculture et de l'enseignement agricole.
- 10e vice-président : Guillaume Cros en charge des Affaires européennes, des fonds structurels, de la coopération au développement, de l'évaluation et de la prospective.
- 11e vice-président : Jean-Louis Cazaubon en charge de l'Agroalimentaire et de la viticulture.
- 12e vice-président : Jean-Louis Guilhaumon en charge du Tourisme et du thermalisme.
- 13e vice-présidente : Dominique Salomon en charge de la Culture, du patrimoine et des langues régionales.
- 14e vice-présidente : Aurélie Maillols en charge de la Montagne et de la ruralité.
- 15e vice-présidente : Marie Piqué en charge des Solidarités, des services publics, de la vie associative et du logement

Retrouvez la liste complète des vices présidents de la Région à l'adresse ci-dessous :

http://www.regionlrmp.fr/Le-conseil-regional-de-Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrenees-a-elu

02/06/2015

PLAN DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS ISSUS DU BTP DES BOUCHES DU RHONE

Le projet Plan de Prevention et de Gestion des Déchets issus du BTP des Bouches du Rhône(2014-2026) sera en enquête publique du 8 juin au 10 juillet 2015.
Il est d'ores et déjà consultable et téléchargeable sur le site du Conseil Général des Bouches-du-Rhône.

http://www.cg13.fr/le-13-en-action/environnement/les-dispositifs/le-plan-de-prevention-et-de-gestion-des-dechets-du-btp